Lorsqu’on a l’intention d’établir un contrat dans le cadre de son activité, il y a plusieurs étapes à franchir, et différents écueils à éviter.

Tout contrat débute par des négociations précontractuelles, période pendant laquelle les parties discutent et précisent certaines modalités du futur contrat, cela peut notamment correspondre aux premiers rendez-vous téléphoniques ou physiques lorsque les clients transmettent leurs briefs aux créatifs.

On peut alors s’interroger sur la possibilité ou non d’un recours concernant ces négociations précontractuelles ?

A priori, l’échec de la négociation n’est pas en lui-même susceptible de recours, chacun étant libre de contracter à l’issu de cette négociation, en revanche, si cette « non-conclusion » a causé du tord à l’une des parties, elle peut chercher à en obtenir réparation. Maître TONNELLIER explique qu’il y a une possibilité de recours dès lors que le créatif se rend compte à l’issu de la négociation que le client l’a fait travailler gratuitement sur des maquettes avec l’intention de lui prendre ses idées, alors qu’il savait pertinemment depuis de départ qu’il ne travaillerait pas avec lui. Le créatif qui a engendré des frais pour cette négociation alors que le client était de mauvaise foi depuis le début, peut donc intenter une action en justice, et invoquer les mécanismes généraux de la responsabilité civile permettant de traiter les conséquences dommageables de la rupture.

Cependant, il faut noter qu’une négociation précontractuelle n’engage pas à contracter. De plus, chacun a le droit à la confidentialité des conversations et des informations qu’il a livré, et il est strictement interdit de tirer avantage des informations, et des rendus obtenus lors de la négociation précontractuelle.

Soulignons que les devis éventuellement envoyés durant cette période, ne font déjà plus partie de ces négociations précontractuelles, Il s’agit de pollicitation, c’est à dire que le créatif est là dans une démarche d’offre de contracter, et qu’il attend que cette offre soit acceptée par le client. A noter qu’on peut corriger un devis jusqu’à ce que l’autre partie ait contracté.

Une fois les négociations précontractuelles abouties, les parties signent le contrat ; mais il existe différents types de contrats, et surtout deux grandes catégories : les contrats nommés qui sont des contrats encadrés et prévus par la lois, et les contrats innomés pour lesquels la loi ne précise de régime juridique.

Concernant les métiers créatifs, il est utile de connaître un contrat en particulier, qui est le contrat-cadre. Le contrat-cadre est un contrat type qui fixe tous les termes du contrat pour les futures commandes entre le client et le créatif. Le client s’engage par exemple a commander 10 créations pour une gamme, mais étalés dans le temps, et le créatif s’engage lui à fournir les 10 créations dans les mêmes conditions. Il s’agit d’un partenariat intéressant pour les deux parties, rassurant pour le créatif qui est assuré d’avoir ses commandes, et de même pour le client qui à l’assurance de son côté d’avoir ses produits dans les mêmes conditions sans avoir besoin de les commander maintenant. Ce type de contrat-cadre ne nécessite de ce fait pas la conclusion de nouveaux accords entre les parties pour les futurs produits de la gamme plus tard.

Pour information, certaines grandes sociétés utilisent des sortes de contrats types appelés des contrats d’adhésion, pour lesquels on retombe dans la pollicitation. Il est alors possible d’évoquer un problème d’ambigüité pour des clauses qui peuvent être interprétées dans plusieurs sens ; dans ce cas, le juge estime que la clause s’interprète contre celui qui l’a stipulée (c’est à dire qui a écrit le contrat).

Dans le cadre de l’exécution du contrat, il existe une théorie particulière qu’il est bon de connaître et à laquelle les créatifs peuvent être confrontés lorsqu’ils travaillent avec l’administration publique, il s’agit de la théorie du Fait du Prince. En droit public, selon la théorie du Fait du Prince, l’administration peut revoir le contrat une fois qu’il a été établi, et le cocontractant est obligé d’accepter. Toutefois, le cocontractant peut demander à l’administration de payer les frais supplémentaires engagés, correspondant aux sommes résultantes des modifications à entreprendre. Il ne faut d’ailleurs surtout pas refuser cette modification du contrat, car dans cette hypothèse c’est l’administration qui pourrait demander des dommages et intérêts au cocontractant.

Une fois le contrat négocié et conclu, il faut être vigilent quant aux clauses qu’on y inclut, certaines peuvent également s’avérer très utiles.

Il y a certes des clauses interdites, c’est le cas des clauses abusives, de ce fait il n’est pas possible de les utiliser par la suite pour des recours en justice, sauf dans le cas où la clause aurait été essentielle au contrat, elle pourrait alors rendre le contrat caduque.

Il existe des clauses compromissoires qui permettent de recourir à l’arbitrage en confiant à un tiers le soin de trancher les litiges éventuels. Il est parfois souhaitable pour des raisons financières et de réputation d’écarter le contentieux judiciaire.

Il est également possible d’inclure des clauses de rendez-vous qui prévoient de se réunir entre les parties à certaines échéances pendant la durée d’exécution du contrat, cela permet de renégocier certaines clauses en fonction de la situation et la conjoncture.

Il existe aussi les clauses de Hardship lorsque l’exécution du contrat s’étale sur une longue durée, cette clause permet aux parties d’exiger que s’ouvrent de nouvelles négociations au cas où les conditions économiques bouleverseraient l’équilibre du contrat.

Enfin, concernant la rédaction formelle du contrat, il n’y a pas obligation d’écrit au-dessous de 800 euros, en revanche, il faut un acte écrit pour les contrats supérieurs à cette somme. Cependant, Maître TONNELLIER rappelle l’utilité d’avoir un contrat écrit pour le respect des engagements, de plus, lors d’un litige il faut toujours rapporter la preuve et c’est plus facile lorsqu’on a une preuve écrite.

Pour finir, il est toujours plus sécurisé de rédiger un contrat sous avocat surtout lorsqu’il s’agit de sommes importantes. Il est possible de solliciter un avocat impartial vis-à-vis des parties qui sera responsable de la validité du contrat ; ou alors de passer devant un notaire (passage obligatoire concernant les contrats dans l’immobilier).

Maître TONNELLIER a terminé la Table ronde en rappelant qu’il fallait toujours être prudent lors des négociations contractuelles, car au moment des litiges « il ne restait souvent qu’un parapluie pour deux », et qu’il vaut alors mieux avoir pris toutes les précautions nécessaires lors de la rédaction du contrat.

Pourquoi avez-vous eu besoin d’un designer ?

Pour le développement de plusieurs lignes d’accessoires et d’objet de déco.

Nous n’avions pas de styliste chevronné en interne et nous étions curieux de faire travailler plusieurs profils différents pour favoriser la richesse et la variété des créations.

Pourquoi avez-vous fait appel à Withdesigners?

Pour la qualité et la variétés des profils proposés, le variété des profil proposés.

Etes-vous satisfait du travail du designer?

Oui nous avons été extrêment satisfaits par le travail réalisé par les créatifs.

La relation avec les créatif fût souple et directe. Très productive.

Nous avons confié depuis de nouvelles missions au designers retenus.

Etes-vous satisfait du service proposé par Withdesigners ?

Oui. Leur expertise permet une bonne écoute, bonne réactivité.

Un service unique sur le web, très professionnel, bien au dessus de ses concurrents directs ou indirects.

Le contrat est la vie de l’entreprise, et aussi le quotidien du freelance. Il représente à la fois son engagement de faire ou de ne pas faire une chose et organise le cadre juridique permettant de sécuriser la transaction entre les parties. Cependant, loin du temps ancien où la simple parole donnée suffisait à concrétiser un accord, le contrat moderne est lui un dédale de chemins complexes permettant un déséquilibre contractuel et induisant souvent une source d’incertitude pour les cocontractants sur la sécurité qu’il se proposait d’encadrer.

Dans cette présentation, les différents aspects et les notions clefs du contrat seront présentés. Seront abordées en détail : la création du contrat, son exécution et les causes possibles de sa résolution ou de son annulation.

Thierry TONNELLIER, Avocat au Barreau de Paris, se penchera particulièrement sur les contrats de prestations intellectuelles et la négociation des contrats-cadres.

Maître TONNELLIER se positionne comme un véritable expert, ainsi une part importante de l’intervention sera consacrée à répondre aux questions de la salle, concernant aussi bien les problèmes rencontrés fréquemment dans les négociations que dans la gestion de l’exécution des contrats.
Cette présentation, bien que limitée dans le temps, se propose de couvrir l’ensemble des problématiques juridiques et techniques que rencontrent principalement les créateurs et designers dans leur relation avec les porteurs de projets.

Maître Thierry TONNELLIER est associé fondateur du Cabinet d’Avocats UTOPIA. Il cumule une expérience au service des entreprises depuis 20 ans en France et 10 ans aux États-Unis.
Il est chargé d’enseignement à l’Université de Paris Panthéon Assas, où il enseigne le droit des contrats, la propriété intellectuelle, le droit de la communication et de la liberté d’expression.

Alors RDV le vendredi 20 avril de 9h à 10h30 dans nos locaux (9 rue d’Abbeville, Paris 10^e),

Inscrivez vous dès à présent sur Eventbrite en cliquant ICI !

En espérant vous voir nombreux à cette occasion !

Rq : Aucune connaissance juridique préalable n’est nécessaire pour participer à cette présentation.

Withdesigners dans le magazine Home de avril-mai 2012.

Au croisement de l’équipement et de la décoration, Home est le magazine de la maison contemporaine.

Première revue consacrée aux équipements et à l’innovation pour la maison, Home parcourt les tendances et présente toutes les nouveautés liées à l’univers de la conception, de la décoration et de l’high-tech. Il apporte les conseils nécessaires et propose des solutions en matière d’aménagement, d’équipement et de design. Toujours à la découverte d’espaces novateurs, le magazine ouvre les portes de maisons et hôtels de rêves où les nouvelles technologies se fondent dans le décor.

Home Magazine est à découvrir en kiosque tous les deux mois.

Le design qu’il vous faut pour votre site web.

Les participants ont immédiatement été confrontés à la négociation avec un cas concret. En 5 minutes, chacun s’est rendu compte qu’il sortait perdant de la négociation et que très vite il se braquait ; Olivier Bettach nous a alors expliqué comment les émotions venaient à polluer les négociations.

Comment peut-on conclure une négociation gagnant-gagnant ?

Olivier Bettach a présenté les 5 outils de la négociation raisonnée, extraits de la méthodologie Harvard Negociation Project, tout en rappelant qu’il ne faut pas oublier que la négociation nécessite surtout et avant tout du bon sens !

Dans un premier temps, il faut trouver des critères objectifs pour casser le marchandage, une mauvaise habitude malheureusement bien trop utilisée. Le marchandage n’est viable que sur « les marchés de plages », et n’est pas viable pour les relations à long terme. Alors que les critères objectifs sont des critères qui sont acceptés par l’autre, et qui vont lui paraître justes. Il faut donc objectiver ces critères. Parfois ils existent (ex. de l’argus pour le prix d’une voiture), parfois il faut les créer, notamment dans le domaine artistique, le tout étant que le client les comprenne et les accepte.

Deuxièmement, il ne faut pas oublier que le but de la négociation est de satisfaire ses intérêts (ex. obtenir telle prestation, sans la payer trop chère), il faut donc bien définir à l’avance ses intérêts, pour ne pas perdre de vue ses objectifs.  Par ailleurs, si l’on souhaite que la relation avec l’autre soit durable, mieux vaut également satisfaire les intérêts de l’autre. De plus, il faut différencier ses intérêts de sa position, posture que l’on prend dans la négociation.

Troisièmement, il faut toujours prévoir dans la négociation un plan de secours qui est un plan B au cas où vous ne parvenez pas à satisfaire vos intérêts. Avant toute négociation, il est important de réfléchir à ce plan B qui constituera une sorte de limite à votre négociation, en dessous de laquelle vous ne descendrez pas. Evidemment, vous ne devez pas communiquer à l’autre votre plan B, en revanche en le questionnant, vous pouvez chercher à découvrir son plan B et ainsi obtenir un meilleur positionnement pour vous.

Quatrièmement, lorsqu’un accord a du mal à se conclure, vous disposez d’options qui sont des alternatives ou des sortes de « plus » pour que le contrat se fasse sans que cela ne vous coûte forcément plus, mais tout en rapportant davantage à l’autre. Cette technique permet de trouver plus facilement une zone d’accord entre le vendeur et l’acheteur alors que la négociation est dans l’impasse ; c’est un moyen de trouver des « arrangements » pour que pour la négociation aboutisse tout en satisfaisant les intérêts de chacun.

A noter, qu’il est toujours mieux d’offrir quelque chose au client, une prestation supplémentaire ajoutée au devis, que d’abaisser ses prix, ce qui reviendrait à dévaluer la valeur du travail et à retomber dans une logique de marchandage.

Enfin, cinquièmement, dans la négociation il faut être vigilant concernant l’assertivité ; il est nécessaire d’arriver à séparer la personne du problème. L’autre n’est ni un ami, ni un ennemi, il faut parvenir à exprimer ses intérêts, tout essayer dans la négociation pour les satisfaire ; bien sûr, c’est une démarche fatigante, qui demande de la concentration et de l’implication, mais il faut à tout prix éviter la fuite, l’agressivité et la manipulation, sinon votre négociation est vouée à l’échec.

La Table ronde s’est terminée par une dernière mise en situation entre Olivier Bettach, qui s’est fait passé pour un client, et un participant, coach en séduction qui est parvenu à utiliser intelligemment les outils de négociation raisonnée présentés ci-dessus : un exercice interactif, très instructif pour tout le monde !

C’est souvent pour eux un moyen d’approfondir leurs connaissances et d’apprendre à mieux gérer leur carrière, ainsi nous avons récemment organisé des Tables rondes sur :

- La Propriété intellectuelle et comment protéger ses créations

- La gestion des clients et comment booster ses relations client

- Comment rédiger mes factures et mes devis ?

- L’éco-conception et comment intégrer le développement durable dans ses créations

- Nous avons également reçu Gérard Caron qui a témoigné sur le sens du design et les valeurs du métier de designer

Withdesigners fait intervenir des personnalités expertes dans leur domaine qui délivrent ainsi en l’espace de ces Tables rondes une formation qualitative aux créatifs de Withdesigners.
Sans oublier, que ces Tables rondes sont avant tout des moments de rencontre, de partage, de débats, où chacun est libre d’intervenir, et d’interagir avec l’intervenant et entre participants, et pendant lesquelles il y a toujours du café chaud et des croissants !

Withdesigners tient ses promesses et vous invite à une nouvelle Table ronde consacrée au charisme face au client. Nous vous proposons cette fois une formule un peu différente sous la forme d’un atelier participatif animé par un coach spécialisé en négociation, autour des problématiques suivantes :

-       Y a t il des techniques pour ne plus se faire plumer par les clients?

-       Comment monétiser une création artistique et tenir bon face à la pression?

A la fois Comédien, Metteur en scène et Diplômé d’HEC, Olivier Bettach met à profit l’ensemble de ses expertises pour développer le « savoir-être » dans la sphère professionnelle.

Il a également été Directeur Général d’une société de formation et de conseil pour les Managers. Il a ainsi coaché des dizaines de dirigeants appartenant aux plus grandes entreprises françaises et internationales

Aujourd’hui, il propose des programmes sur-mesure pour améliorer la performance relationnelle en entreprise. Il enseigne comment développer un « charisme durable », une notion originale qu’il a développée dans plusieurs parutions. Ses modules s’adressent à tous ceux pour qui le charisme est un enjeu, or nous savons que pour tous les créatifs, la négociation est une étape importante et souvent difficile face au client. Il s’agit pour le designer de composer son prix et d’objectiver les critères de son produit.

Alors RDV le jeudi 23 février de 9h à 10h30 dans nos locaux (9 rue d’Abbeville, Paris 10^e),

Inscrivez vous dès à présent sur Eventbrite en cliquant ICI !

En espérant vous voir nombreux à cette occasion !

Withdesigners présente cette semaine Caroline Bourlès, créatrice du studio de design textile : My Textile Design.

Après un bac scientifique, Caroline étudie la communication visuelle à l’école Estienne, puis le design textile à l’ENSCI-ANAT.

Spécialisée dans le design textile, elle travaille tout d’abord auprès de créateurs (Erotokritos, Alexandre Milan pour le Mont Saint Michel), puis dans le secteur de la mode enfantine (Du Pareil au Même).

En 2009, elle décide de lancer son propre studio : My Textile Design.
Elle crée alors pour des domaines très variés : mode, décoration, papeterie, packaging, etc., et pour de nombreux clients français et étrangers (Descamps, Etam Lingerie, Victoria’s secret, Décathlon, Carhartt, etc.).

Elle puise son inspiration dans des sources diverses : l’imagerie des années 50 et 60, le design scandinave, les objets anciens qu’elle aime chiner, et à travers ses blogs favoris qu’elles parcourent avec plaisir !

Elle présente régulièrement ses collections de dessins exclusifs lors de salons professionnels à Paris et New-York (Première Vision, Playtime, Printsource).
Toujours à la recherche de nouvelles collaborations, elle aime se lancer dans de nouveaux projets.

Pour en savoir plus sur My Textile Design, accédez à son profil Withdesigners.

Samuel est diplômé de l’Ecole Nationale Supérieure d’Art de Nancy et de l’école de design industriel Raymond Loewy.

Fort de son expérience en tant que designer et design manager pour différents studios milanais et parisiens de renom, Samuel Accoceberry crée en 2006 son propre studio à Paris. Grâce au VIA (Valorisation de l’Innovation dans l’Ameublement), il développe deux projets notables qui lui ont valu des récompenses internationales.

Son travail s’attache à affirmer une simplicité intrinsèque, par le respect des savoir-faire et des matériaux. La particularité de son approche réside dans le détail, au travers duquel il manifeste une personnalité propre et forte qui crée un lien émotionnel direct avec son utilisateur. Depuis 2010, il occupe le poste de directeur artistique aux côtés de Jean-Louis Iratzoki pour la marque Pyrenea.

Withdesigners vous présente quelques unes de ses réalisations :

TRESSE

« L’idée de ce projet était, à travers le tapis, de souligner la notion de tressage, de fil noué, de travail à la main. Le graphisme de ce tapis en reprend le concept pour en faire un élément fort. De plus, l’idée est que le tapis change de forme et de graphisme en fonction de sa de taille, et par conséquence que le tressage s’adapte. Ainsi le tapis devient plus un objet polymorphe. »

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TRIKU

Il s’agit d’une collection inspirée des Dolmens (Triku Harri en basque) aux proportions simples, généreuses. Une collection intemporelle qui propose des matières essentielles : le bois, la laine et la pierre.

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MIROIRS AKTÉS, AUGÉS ET NYMPÉ

Cette gamme de miroirs offre 2, 3 ou 5 facettes. Chaque objet peut être utilisé de façon horizontale ou verticale et est maintenu par une structure métallique, permettant au miroir de pivoter.

Pour découvrir d’autres réalisations de Samuel Accoceberry, accédez à son profil Withdesigners ICI.